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EXEMPLE DE LA COMMUNE DE VAUCHRETIENAu printemps 2005 , les membres du conseil d’administration d’APARE, invité par le mairie de Vauchretien, ont visité les réalisations de cette commune. 1/ REALISATION D’UN SHEMA D’ASSAINISSEMENT AVEC UN MAXIMUM DE COLLECTIFS. REALISATION DE 5 SEMI-COLLECTIFS (UNE QUINZAINE D’HABITATIONS EN MOYENNE PAR SEMI-COLLECTIF). LE RESTE EN ASSAINISSEMENT AUTONOME. 2/ ENGAGEMENT DE LA COMPETENCE COMMUNALE EN TANT QUE MAITRE D’OUVRAGE. LA COMMUNE A PERCU UNE SUBVENTION A HAUTEUR DE 65% 3/ LE PARTICULIER EN TANT QUE MAITRE D’OUVRAGE SIGNE UNE CONVENTION AVEC LA COMMUNE. LE PARTICULIER VERSE 1159€ (7600 FRANCS), ECHELONNES. LA COMMUNE CONTROLE ET ENTRETIEN LES SYSTEMES. UN APPEL D’OFFRE AVAIT ETE EFFECTUE POUR LES VIDANGES. |
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